Le blog de VO 2008

Monsieur le Maire nous invite  à un conseil Municipal à 18h30 malgré un règlement intérieur  qui fixe les séances à 20 h00 - Nous faisons aucun commentaire.

Un ordre du jour passionnant :

- Désignation du secrétaire de séance,

- Approbation du Procès Verbal de la séance du CM du 24 septembre 2013

( A ce jour aucun compte rendu n'a été diffusé !!!! ).

- Information: Présentation des travaux de numérisation de l'Abbatiale en 3 D - Une demande formulée par l'opposition - Merci ! La présentation a été faite d'une manière explicite avce des échanges techniques.

- Décisions du Maire  prise en vertu de ses délégations - Cet effort est à souligner depuis le temps que nous le demandons !!! Information: Décision d'ester en  justice, encore un sacré boulet  en  plus !!! 

Effectivement, Mr le maire nous informe la réalité de la situation, il nous confirme bien à la demande du parquet de Mulhouse  des réquisitions judiciaires ont été faites sur certains dossiers , dont la rénovation des bâtiments communaux. Aucune réaction au sein de cette assemblée ! En se basant sur un courrier de 2012, nous constatons  que Mr le Maire entouré de son équipe a bien pris le temps d'annoncer la véritable situation judiciaire à son conseil municipal.

Mais, il oubli de nous dire qu'un grand nombre d'élus ont été auditionnés comme  le maire, certains de ses adjoint(e)s, des conseillers et ses amis et du personnel de la mairie depuis les réquisitions judiciaires - (Les langues des proches collaborateurs de Mr le Maire se délient).

Nous tenons  aussi à signaler de nombreux recours administratifs depuis sa mandature en 2008 !  Il a énuméré une partie des recours en cours. 

Mr le maire et son équipe ont fait l'histoire d'Ottmarsheim - Compte-tenu de la situation, il devrait se positionner d'une façon exemplaire, quitter le bâteau par rapport à son positionnement au travers de la lettre adressée aux habitants en juin 2009. Pour mémoire , voici les propos tenus :

" Pour ma part, je peux vous rassurer , chers habitants d'Ottmarsheim, je veille personnellement à ce que tout a été fait et sera réalisé, dans le cadre de mon mandat, reste dans la plus stricte légalité "

Mais nous prévenons ; attention à la tentation de tenir des propos diffamatoires envers  de l'opposition !

- Naturellement ; un point divers

Dans le cadre du PPRT,une enquête publique se dérourela  sur les différentes communes - Une information sera faite à la population.

Puis un tour de table habituel où chacun  énumère les travaux , les réunions, l'avancement du bulletin municipal .

Un pot est organisé en catimini avec les personnes ayant travaillé sur la numérisation de notre abbatiale - L'opposition n'a pas été invité !!!

Mais nous prévenons ; attention à la tentation de tenir des propos diffamatoires envers de l'opposition !

Pour l'instant, nous notons que le nombre de Conseils Municipaux reste d'une mainière générale très faible  par rapport à la moyenne du secteur. Pourquoi ?

L'ordre du jour sera le suivant : >>>> link

Nous attendons de voir si Mr Maire affiche le compte rendu dans  les 8 jours comme le précise le code des coolectivités térritoriales.

Deux points seront développés très prochainement  - Ordonnance du tribunal adminsitrative - Les conclusions de la commune ont été rejétées il faut le savoir contrairement aux propos tenus par la juriste de la commune en séance du CM - Poste rédacteur ! à suivre

Compte rendu du conseil municipal rédigé par le groupe Volonté 2008- Nous souhaitons une bonne lecture.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2010

Absents excusés :   Anne GROSSARD – Geneviève RABUT

Présence de Mme. LEVEQUE et M. KAPPLER

I        APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 23 MARS 2010

Comme d’habitude, les 4 élus de « Volonté 2008 » s’abstiennent lors de l’approbation du PV. Toujours pour les mêmes raisons, explique Alain WADEL : promesses non tenues (présentation de la convention entre la Mairie et le Conseil de Fabrique) –  interventions et débats non retranscrits.

II       DELEGATION DU MAIRE AU TITRE DE L ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

Lors de la séance du CM du 03 juin 2008, le conseil municipal avait, par 13 voix et 5 abstentions, donné pouvoirs au Maire dans différents domaines liés à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

         Sur intervention du Préfet, il est demandé de reprendre cet article et de revoter.

Le Maire donne lecture dudit article – lecture fastidieuse qui énumère tous les articles donnant les pleins pouvoirs au Maire. Alain WADEL s’insurge et constate que le conseil municipal n’a plus lieu d’être. Il devient la chambre d’enregistrement des décisions prises par le Maire.

         Vote : 15 voix pour et 4 contre.

III     ATTRIBUTION DES MARCHES « TRAVAUX DU STADE »

         M. FOULON cite les entreprises ayant remporté le marché des travaux :

         Lot N° 1 est attribué à l’entreprise COLAS pour un montant de       1.684.188.42 € TTC

         Lot N° 2 est attribué  à l’entreprise SPIE EST pour un montant de      142.647.72 € TTC

         Soit un total de ……………………………………………………   1.226.836.14 € TTC

         Les travaux ont démarré le 17 juin dernier.

IV     TRAVAUX « QUARTIER DES FLEURS »

délibération modifiant l’APD des travaux « Quartier des Fleurs »

attribution des marchés travaux

Il faut d’abord prendre une délibération  modifiant l’avant-projet définitif des travaux. Il présente une erreur de montant fixé. Plus qu’une erreur, il s’agit d’un  oubli ! L’éclairage public n’avait pas été chiffré.

Attribution des Marchés

La voirie est attribuée à l’entreprise ATP PONTIGGIA

pour la somme de : ......................................................................... 1.050.126.67 € TTC

L’éclairage est attribué à la société WERNY

Pour un  montant de : ........................................................................ 280.417.09 € TTC

         Soit un total de :…………………………………………………….. 1.330.543.76 € TTC

V       PERSONNEL COMMUNAL

information concernant le Secrétaire de Mairie

Suite à l’arrêt de maladie du Secrétaire de Mairie (M. WEISS) depuis le 02 juin 2005, un nouveau poste d’Attaché Territorial avait été créé pour permettre le remplacement de l’agent malade.

La Mairie a été informée que l’arrêt de travail prenait fin, ce qui signifie qu’en cas de retour de l’agent, il faudra faire cohabiter les deux postes.

La Mairie envisage de supprimer le poste de secrétaire de mairie car elle ne souhaite pas favoriser la dualité administrative et qu’elle n’a pas de moyen de reclassement.

création du poste de Rédacteur Territorial « 

Ce poste créé le 31 mars 2006 et pourvu le 10 avril 2006 n’a jamais été validé par le conseil municipal !

Au moment du vote, Carmen KLARZYNSKI veut prendre la parole pour expliquer sa position d’abstention. Le Maire lui fait savoir qu’il n’a que faire de ses explications.

Vote : 15 pour – 4 abstentions

informations sur la rentrée scolaire 2010/2011 à l’école maternelle

Une section est d’ores et déjà supprimée à la rentrée. En fonction des effectifs une classe  risque d’être supprimée en septembre. Il faut envisager une modification des postes d’ATSEM.

Différentes solutions sont envisagées :

diminution du temps de travail de tous les agents

suppression de poste avec licenciement

VI     MODIFICATION DU POS – CONVENTION ET PROCEDURE

Le 28 MAI 2010, l’acte de vente pour le périscolaire a été signé. L’ADAUHR épaule la Mairie pour modifier le POS ; Coût de la prestation :  3.157,00 € TTC

Alain WADEL demande quelle commission se réunira pour décider de cette modification et demande à assister aux réunions.

VII    SCOT DE LA REGION MULHOUSIENNE – MODIFICATION DES STATUTS

         Le CM doit, par un vote, valider la modification des statuts de cette instance.

VIII   CIMETIERE COMMUNAL – MISE A JOUR DES TARIFS

M. DIARD informe l’assemblé de la mise en place d’un nouveau columbarium, de la création de tombes cinéraires et d’un « Jardin des Souvenirs ».

         Tarifs du columbarium :  324,00 € pour une concession de 30 ans

                                               162,00 € pour une concession de 15 ans

         Tarifs des tombes cinéraires :   46.00 € pour 30 ans

                                                        23,00 € pour 15 ans

IX     LOCATION TERRAIN DE FOOT SYNTHETIQUE – FIXATION DES MODALITES

Le service des sports et de la culture de Mulhouse ont demandé l’autorisation d’organiser un tournoi sur ce terrain. Les discussions portent sur les modalités de location. Le Maire souhaite que les organisateurs versent une caution de 500,00 €.

X       MODIFICATION DE LA SUBVENTION JLS POUR LE CLO OTTMARSHEIM

Pour être en conformité avec les subventions versées par le Conseil Général, certaines subventions concernant les jeunes licenciés sont revues.

XI     INFORMATIONS DIVERSES

         Le Maire 

informe que le 31 mai 2010, le TA a rejeté la requête de Nicole RABUT. Alain WADEL rajoute que les frais de jugement sont à la charge de la Mairie, ce que conteste Mme LEVEQUE 

détaille la liste des « saisonniers  »

donne lecture de la lettre de remerciements des Maires des communes sinistrées par la tempête XIANTHIA

informe que la municipalité est favorable à l’entrée de la Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud dans l’Association du Pays de la Région Mulhousienne. Il pense que, par ce biais, on pourra « peser » sur les décisions concernant l’avenir que la plateforme douanière qui est du ressort de l’Etat

informe que, suite aux réformes budgétaires en cours, des questions se posent quant au financement du futur stade nautique. Il est envisagé une baisse du coût et, par conséquent, une modification du projet. Alain WADEL évoque les difficultés futures et demande que la municipalité prenne également des mesures d’économie dans ses différents projets

informe que la Poste restera à OTTMARSHEIM. Des travaux vont être réalisés. La commune aura quelques frais. L’avenir de la Perception est plus incertain. On sera fixé en décembre 2011 lors du départ à la retraite du percepteur.

Le 8 juin étant la « Journée des Morts pour l’Indochine », le Maire signale que les bâtiments communaux ont été pavoisés. Il donne lecture d’une lettre de M. FALCO et demande une minute de silence.

XII    TOUR DE TABLE

Mme. MUNCK informe que la MJC prépare de nouvelles activités pour les ados et préados.

Alain WADEL lui demande de travailler en concertation avec l’ARS qui propose déjà des activités pour cette tranche d’âge.

Elle donne des informations sur le conseil municipal des enfants qui se réunit une fois par mois (bien mieux que  notre conseil municipal et que sa commission) et apprend que de nouvelles élections auront lieu en octobre 2010 sous le patronage de la directrice de la MJC et le directeur de l’école élémentaire. Ce conseil se composera alors de 14 enfants élus.

M. HAINGUE relate des problèmes qui se posent aux commerçants et aux habitants des immeubles collectifs suite au ramassage des ordures ménagères une fois par semaine. Le Maire évoque le non tri.

Mme. WEBER rappelle que la « Journée Récréative » pour les personnes âgées aura lieu le 27 JUIN.

M. DIARD informe que le « Concours des Maisons fleuries » est reconduit, que cette année c’est la société MORGEN qui effectuera la surveillance estivale des bâtiments communaux.

À la  demande d’Alain WADEL, il rend compte de l’exercice PPI qui n’a pas présenté de problème particulier si ce n’est qu’il n’y a jamais eu de signal de fin d’alerte (sirène).

Il fait par également de la visite du chantier de PEC-RHIN en arrêt pour remise aux normes (nettoyage…………). Des nuisances sonores sont à craindre lors du redémarrage.

La formation pour l’utilisation des défibrillateurs n’a réuni qu’une  quinzaine de personnes. Une nouvelle action est prévue un dimanche matin pour les responsables d’associations.

M. ONIMUS indique que le bulletin municipal est sous presse.

Mme. QUENOT rappelle les festivités à venir : 13 juillet et Nuit du Tourisme qui se dérouleront sur la  place devant la salle polyvalente.

M. FOULON fait le point sur l’avancée des travaux des bâtiments communaux et note que les prix bas ont permis de choisir un gazon synthétique de haute qualité  pour le stade de foot qui, en plus, est facile à recycler.

M. WADEL informe qu’une personne mendie sous le porche de l’église, signale des problèmes sur le CD 52 formations de bourrelets sur le revêtement) donne lecture d’un récent article du Code Général des Impôts qui préconise une exonération partielle de la taxe foncière sur le bâti pour les habitations situées dans le périmètre de prévention des risques technologiques.

Il demande que la commission « gestion financière » se penche sur et article et étudie le coût d’une telle mesure.

L’an deux mille treize, le sept mai, le conseil municipal de la commune d’Ottmarsheim s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la direction de Monsieur Gérard Foluszny, Maire, pour la tenue d’une session ordinaire, selon la formule de notre secrétaire de séance attitrée.

Mais qu’arrivent-ils à nos élus ? Un nouveau CM avec seulement trois semaines d’intervalle ?

Nous n’étions pas habitués à tant de prévenance. Surtout qu’au vu de l’ordre du jour, rien ne nécessitait un tel empressement.

Les points abordés relevaient presque tous de la mise en conformité avec des lois futures.

Comme :

- le groupement de commande pour l’actualisation du document unique d’évaluation des risques professionnels
  ou le groupement de commande pour la dématérialisation des actes budgétaires et réglementaires.

Ont été également validés :

-          le montant de l’avant-projet définitif de l’opération d’accessibilité, isolation des bâtiments de la Poste et Perception.

-          Le nom des trois rues du futur lotissement à savoir : rue du Lièvre, du Renard, des Ecureuils

-          La demande de dotation générale de décentralisation pour le renouvellement du logiciel de gestion de la bibliothèque

-          A également été actée la modification des visites guidées individuelles de l’abbatiale, qui la fera passer d’une programmation hebdomadaire à une programmation mensuelle.

-          Les subventions aux donneurs de sang pour l’organisation de la 2^e édition de l’Art Naïf (2500€), au Harzer Club pour l’organisation d’une exposition régionale (2500€), à la coopérative scolaire de l’école maternelle pour une sortie à la ferme pédagogique de Bouxwiller (300€)

Plus étrange viennent ensuite les délibérations concernant des décisions modificatives du budget Principal 2013 et de celui du budget annexe assainissement.

Il semblerait selon les dires de l’argentière de la commune que ces modifications font suite aux failles de l’ancien percepteur qui ne connaissait pas toutes les règles concernant la rédaction d’un Budget !!!!

En divers, le maire précise qu’aucun élu ne dispose d’un téléphone au frais de la commune contrairement à ce qui a été dit dans un certain tract !

Madame Gladinie déplore la faible fréquentation de l’expo arts et loisirs créatifs.

M Diard informe que le Dicrim a été validé par la préfecture, qu’il est consultable en mairie et sera mis en ligne dès que possible.

Mme Quénot remercie les membres de la commission pour leur travail. Elle fait part des problèmes que rencontre la commune après le dépôt de bilan de la société Actinium qui gère et héberge le site Internet de la commune. Elle annonce que suite à la défection de l’amicale des sapeurs-pompiers, c’est la section pêche qui organisera le bal du 13 juillet 2013.

À bientôt, peut-être dans trois semaines ?

PS qui n’à rien à voir.

Il paraîtrait que nos élus se sont éclatés sur le Dance Floor lors du trophée international d’Alsace de danses

Standards et latines le 20 Avril, organisé par le studio Rythm’n Dance de Sausheim.

Ils étaient invités pour avoir mis à disposition de l’association et à titre gratuit la salle polyvalente.

Le conseil municipal est essentiellement consacré au Budget primitif de 2013.

Comme d’habitude c ‘est la grande argentière de la commune qui se colle à l’exercice.

Dans un grand effort de pédagogie, elle nous a concocté une synthèse du budget pour que les pauvres ignares que nous sommes comprennent toutes les arcanes d’un budget.

Par contre lorsque nous demandons des documents plus détaillés, un refus catégorique nous est opposés au motif que l’essentielle apparaît dans les documents en notre possession.

Nous avons aussi demandé le détail des frais de justice qui nous sont imputés étant donné que  nous n’avons déposé aucun recours en 2012.

Le maire répond que ce sont les frais occasionnés par les recours de 2009 ! Bizarre !

A noter également qu’après le conseil du 26 mars, nous avons demandé par courriel la transmission du grand livre 2012, qui a ce jour est restée sans réponse.

Sachez aussi que les taux de contributions directes à savoir :

La taxe d’habitation (4,24%) la  taxe sur les propriétés bâties (4,07%) et la taxe sur les propriétés non bâties restent inchangées.

Autre point abordé, le futur lotissement “A l’orée du bois “

-          le coût de l’avant projet définitif est revu à la baisse ce qui entraîne une baisse de la rémunération de la maîtrise d’œuvre,

-          concernant toujours le lotissement un emprunt de 2 millions d’euros est contracté auprès de la caisse d’épargne,

-          toujours pour le lotissement une convention est établie avec ERDF pour la réalisation et la remise d’ouvrages électriques.

Dernier point abordé la régularisation du recrutement d’un vacataire chargé de distribuer j !infOttmarsheim et le bulletin municipal.

Jusqu’à présent aucune convention n’était établie avec cette personne ce qui a amené le comptable public à bloquer tout versement de rémunération. Une solution provisoire est trouvée pour les 10 prochaines distributions.

Le problème devra être abordé lors d’un prochain CM.

Le conseil se termine vers 22 Heures.

Mais où est passée la démocratie à Ottmarsheim ?

Triste spectacle que ce conseil municipal du mardi 09 octobre 2012.

D’emblé M. le maire s’insurge contre notre demande préalable de documents. Il compte établir un règlement du conseil municipal pour palier à de telles demandes.

C’est lui et lui seul qui décide ce que les pauvres conseillers de base ont le droit de savoir !

Quant au travail en commissions circulez il n’y a rien à voir !

Pourquoi par exemple réunir une commission pour étudier le POS puisque c’est très technique et que seul les esprits éclairés sont aptes à comprendre ? Il cautionne également les réunions qui se tiennent en tout début d’après-midi (13H30) empêchant les conseillers travaillant d’y participer.

Pourquoi poser des questions pendant le conseil municipal ? Monsieur préfère dérouler son conseil à sa guise, passer les points les uns après les autres sans autre forme de procès. Ensuite quant tout est réglé peut-être pourra t-on débattre des différents points. Cette étrange stratégie s’appelle “ réussir ensemble “.

Et que penser des 15 conseillers et adjoints qui acceptent cette situation sans jamais protester ?

N’ont-ils pas d’opinions ? Pour qu’elles raisons sont-ils si dociles ? 

Quant à M le maire lorsque l’on dénonce son comportement (on se croirait chez Poutine !) il entre dans une rage folle, tient des propos incohérents et outranciers et nous intime l’ordre de nous taire.

Une fois de plus nous rappelons à ce Monsieur qu’au sein du conseil nous avons tous la même légitimité puisque nous avons tous été élus par les habitants d’Ottmarsheim.

Nous dénonçons cette bande des trois ou quatre qui gouverne au nom de tous les électeurs.